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MENTIONS LÉGALES

LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L’INFORMATION (LSSI)

Date : 30/10/2026

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Toute personne accédant à ce site web acquiert la qualité d’utilisateur et s’engage à respecter strictement les dispositions énoncées dans le présent document, ainsi que toute autre disposition légale applicable.
ARQUITECTURA TEXTIL, S.L. se réserve le droit de modifier toute information susceptible d’apparaître sur le site web, sans obligation de prévenir les utilisateurs ni de les informer de ces modifications, la publication sur le site web d’ARQUITECTURA TEXTIL, S.L. étant réputée suffisante.

Nom de domaine : arquitecturatextil.com
Nom commercial : ARQUITECTURA TEXTIL
Dénomination sociale : ARQUITECTURA TEXTIL, S.L.
NIF : B60577541
Siège social : Font dels Creixens
Téléphone : ……………………
E-mail : ……………………
Registre du commerce de Barcelone, Tome 27129, Folio 49, Feuille B/14494, Inscription 1ª

Le site web, y compris, à titre indicatif et non limitatif, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, ainsi que les designs, logos, textes et/ou graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, celui-ci dispose d’une licence ou d’une autorisation expresse de la part des auteurs.

Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle et sont inscrits dans les registres publics correspondants. Quelle que soit la finalité pour laquelle ils étaient destinés, toute reproduction totale ou partielle, utilisation, exploitation, distribution et commercialisation requiert dans tous les cas l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les designs, logos, textes et/ou graphiques étrangers au RESPONSABLE et pouvant apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont eux-mêmes responsables de toute controverse pouvant surgir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à établir des liens directs vers les contenus spécifiques du site web et, dans tous les cas, des liens vers le site web principal arquitecturatextil.com.

Le RESPONSABLE reconnaît au profit de leurs titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, leur simple mention ou apparition sur le site web n’impliquant l’existence d’aucun droit ou responsabilité sur ceux-ci, ni aucun soutien, parrainage ou recommandation de la part du RESPONSABLE.
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Arquitectura Tèxtil S.L. Carrer Font dels Créixens, 31, 08160 Montmeló, Barcelona, Spain

Entreprise espagnole pionnière dans la conception, le calcul, la fabrication et l'installation de structures textiles

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